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Marques déposées par monsieur thierry pascal
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SOLEID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEID
M. thierry pascal

Numéro de dépôt :
4090101
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2024
SOLEID de thierry pascal

Présentation de la marque SOLEID

Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par monsieur thierry pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur thierry pascal domicilié(e) 1 les billanges - 87110 - solignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry pascal domicilié(e) 1 les billanges - 87110 - solignac - France.

La marque SOLEID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEID est expirée depuis le 12 mai 2024.

thierry pascal a également déposé les autres marques suivantes : FONTAURY FONTORY , SOLEIL SECURITE votre securité notre priorité be seen be safe


M. thierry pascal - 1 les billanges - 87110 - solignac - France


M. thierry pascal - 1 les billanges - 87110 - solignac - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.